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Délibérations de l'assemblée constitutive provisoire

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Assemblée constitutive provisoire du 16 décembre 2013

16/12/2013 - Relevé de décisions
16/12/2013 - Délibération relative à la prime de fonctions et de résultats des personnels BIATSS titulaires affectés à l'Université de Bordeaux
16/12/2013 - Délibération relative à l'attribution d'une prime d'intéressement à l'investissement individuel ou collectif des personnels BIATSS non titulaires de l'Université de Bordeaux
16/12/2013 - Délibération fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des actions de formation pour le compte de l'Université de Bordeaux
16/12/2013 - Délibération fixant le taux de prise en charge par l’Université de Bordeaux des prestations d'action sociale pour l'année civile 2014
16/12/2013 - Adoption des modalités de gestion des emplois des agents non titulaires
16/12/2013 - Délibération relative au transfert de certaines activités exercées par la Communauté d'universités CUEA à l'Université de Bordeaux
16/12/2013 - Délibération autorisant la prise de participation majoritaire de l'Université de Bordeaux dans le capital de la société de réalisation immobilière d'aménagement (SRIA) et la cession des actions détenues par la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine à l'Université de Bordeaux

Assemblée constitutive provisoire du 26 novembre 2013

26/11/2013 - Relevé de décisions
26/11/2013 - Délibération relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements de personnels de l'Université de Bordeaux

Assemblée constitutive provisoire du 11 octobre 2013

11/10/2013 - Relevé de décisions
11/10/2013 - Délibération relative à l'adoption du règlement intérieur de l'ACP
11/10/2013 - Délibération relative à l'adoption des statuts de l'université de Bordeaux
11/10/2013 - Délibération relative à la désignation des membres du comité électoral consultatif
11/10/2013 - Délibération relative à la modulation de service des maîtres de conférences nouvellement nommés par la voie du recrutement
11/10/2013 - Délibération relative à la campagne d'emplois des enseignants du second degré
11/10/2013 - Délibération relative à la répartition de l'enveloppe grandes masses du budget primitif de l'université de Bordeaux
11/10/2013 - Délibération relative à l'adoption de la structure budgétaire 2014 de l'université de Bordeaux
11/10/2013 - Délibération relative au régime dérogatoire des frais de mission des personnels

Mise à jour le 22/12/2016

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