Année 2022

CA du 12 mai 2022 (publication le 13 mai 2022)

  • Relevé de décisions du CA du 12-05-2022
  • N°2022-39 : Adoption du procès-verbal du 11 mars 2022
  • N°2022-40 : Adoption des modifications des statuts du collège des écoles doctorales
  • N°2022-41 : Adoption des modifications des statuts des écoles doctorales
  • N°2022-42 : Adoption de la création des statuts de l’Institut fédératif de la banque et de la finance
  • N°2022-43 : Approbation du marché public établi dans le cadre du groupement de commande 2022-2024 pour la souscription de la base de données « techniques de l’ingénieur »
  • N°2022-44 : Approbation de la création du comité social d’administration de l’université de Bordeaux, fixant les parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
  • N°2022-45 : Approbation de la délibération portant modification de la participation de l'université de Bordeaux sous forme d'Aide Sociale d’Initiative Universitaire (ASIU) pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration à la charge de ses personnels
  • N°2022-46 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants ressortissants du Liban au titre de l’année 2022-2023
  • N°2022-47 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription pour les étudiants ressortissants de l’Ukraine au titre de l’année 2022-2023

CA du 14 avril 2022 (publication le 29 avril 2022)

CA du 11 mars 2022 (publication le 21 mars 2022)

  • Relevé de décisions du CA du 11 mars 2022
  • N°2022-13 : Adoption du procès-verbal du 10 janvier 2022
  • N°2022-14 : Adoption du procès-verbal du 24 janvier 2022
  • N°2022-15 : Approbation du bilan budgétaire, au compte financier de l'université et à l'affectation des résultats pour l'exercice 2021
  • N°2022-16 : Approbation du rapport d’utilisation des intérêts de la dotation campus pour l’exercice 2021
  • N°2022-17 : Désignation des représentants du conseil d'administration de l’ADERA
  • N°2022-18 : Désignation des représentants du conseil d'administration de la SATT AST
  • N°2022-19 : Désignation des représentants des organes dirigeants de la filiale SRIA
  • N°2022-20 : Désignation des représentants du conseil d'administration de la SCIC Nobatek/Inef4
  • N°2022-21 : Désignation de deux élus étudiants pour siéger, en tant que titulaire et suppléant, à la commission académique de discipline du baccalauréat et du BTS
  • N°2022-22 : Approbation de la modification des statuts des collèges des écoles doctorales, Sciences de la santé et sciences de l’homme
  • N°2022-23 : Délibération fixant la durée pour laquelle sont accordés les titres de professeur et de maître de conférences émérites
  • N°2022-24 : Délibération relative à la mise en place de la prime au brevet au sein de l’université de Bordeaux
  • N°2022-25 : Fixation du contingent de congés pour Recherches ou Conversion Thématiques (CRCT) au titre de l’année universitaire 2022-2023

CA du 10 février 2022 (publication le 24 février 2022)

  • Relevé de décisions du CA du 10 février 2022
  • N°2022-04 : Désignation des membres du conseil d’administration pour siéger au sein de la commission des statuts
  • N°2022-05 : Désignation des membres du conseil d’administration pour siéger au sein de la commission des moyens
  • N°2022-06 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein des commissions du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
  • N°2022-07 : Désignation de deux membres étudiants élus au conseil d’administration pour siéger au sein de la commission contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
  • N°2022-08 : Désignation des membres du conseil d’administration pour siéger au sein du comité d’orientation des systèmes d’information et du numérique (COSINUS)
  • N°2022-09 : Adoption des modifications de l'annexe 3 des statuts de l'Université de Bordeaux
  • N°2022-10 : Approbation de l’autorisation donnée au président pour signer la promesse de bail à construction avec l'opérateur Océanis et le bail à construction avec l'opérateur Océanis dans le cadre du projet Paulin de Nole
  • N°2022-11 : Admission en non-valeur de créances et remises gracieuses
  • N°2022-12 : Approbation du bilan 2021 du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes

CA du 24 janvier 2022 (publication le 24 janvier 2022)

CA du 10 janvier 2022 (publication le 13 janvier 2022)

Année 2021

CA du 13 décembre 2021 (publication le 22 décembre 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 13 décembre 2021
  • N°2021-76 : Adoption du procès-verbal du 13 juillet 2021
  • N°2021-76bis : Adoption du procès-verbal du 18 octobre 2021
  • N°2021-77 : Adoption du plan stratégique U30
  • N°2021-78 : Adoption des modifications de l'annexe 3 des statuts de l'Université de Bordeaux
  • N°2021-79 : Modification de la délégation de pouvoir du CA au Président
  • N°2021-80 : Adoption du budget rectificatif n°3 de l’année 2021
  • N°2021-81 : Adoption du budget initial et plan d'actions achat pour l'année 2022
  • N°2021-82 : Validation du plan d'action du contrôle interne comptable et budgétaire 2022
  • N°2021-83 : Adoption de la campagne de gestion des emplois pour l'année 2022
  • N°2021-84 : Révision des socles de l’indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise (IFSE) des personnels Biatss titulaires
  • N°2021-85 : Adoption de la tarification des droits d’inscription appliqués aux écoles d’été du programme Bordeaux Summer Schools dans le cadre du programme 2022
  • N°2021-86 : Adoption des capacités d'accueil des premières années des formations de premier cycle de l’université de bordeaux pour l’année universitaire 2022-2023
  • N°2021-87 : Adoption des capacités d'accueil et des modalités d’admission en première année de master pour l’année universitaire 2022-2023
  • N°2021-88 : Adoption des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour les années 2022/2023 et 2023/2024 dans les formations de médecine, maïeutique, odontologie, pharmacie

CA du 15 novembre 2021 (publication le 29 novembre 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 15 novembre 2021
  • N°2021-68 : Approbation des modifications des statuts de l’IUT
  • N°2021-69 : Approbation des modifications des statuts de l’OASU
  • N°2021-70 : Approbation de la délibération relative à la valorisation du site Lamartine – Talence
  • N°2021-71 : Approbation de la délibération relative au projet immobilier "Treefrog et Mileun" 
  • N°2021-72 : Approbation de l’autorisation donnée au président pour déclasser des biens immobiliers
  • N°2021-73 : Approbation des comptes consolidés de l’université et de ses filiales pour l’exercice 2020
  • N°2021-74 : Adoption du budget rectificatif n°2-2021
  • N°2021-75 : Approbation du bilan d’activité de la CVEC pour 2020

CA du 18 octobre 2021 (publication le 28 octobre 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 18 octobre 2021
  • N°2021-52 : Adoption du procès-verbal du 8 juin 2021
  • N°2021-53 : Désignation d’un membre du CA pour siéger à la commission des statuts
  • N°2021-54 : Désignation d’un membre du CA pour siéger à la commission des moyens
  • N°2021-55 : Adoption des modifications des statuts de l'université de Bordeaux
  • N°2021-56 : Adoption du schéma directeur handicap
  • N°2021-57 : Approbation de la signature de la convention FIPHFP
  • N°2021-58 : Approbation de la modification de la délibération relative aux critères généraux de remboursement des droits d’inscription aux étudiants préparant un diplôme délivré par l’université de Bordeaux
  • N°2021-59 : Approbation de la délibération autorisant le président à signer les actes notariés consécutifs à la dévolution de patrimoine de l’Etat
  • N°2021-60 : Adoption de l'enveloppe des « grandes masses » relative au budget 2022
  • N°2021-61 : Adoption de la structure budgétaire 2022
  • N°2021-62 : Approbation de la modification de la délibération relative à la tarification des occupations occasionnelles des locaux de l'université
  • N°2021-63 : Adoption du plan de gestion des emplois du second degré dans le cadre de la campagne
  • d’emplois 2022
  • N°2021-64 : Approbation de la délibération relative à la suppression du poste PR - Galaxie 550 "Droit administratif et financier / Droit de l'Union Européenne, institutionnel et matériel
  • N°2021-65 : Approbation de la convention d'occupation temporaire de locaux par le centre hospitalier de Périgueux
  • N°2021-66 : Approbation de la convention de membre fondateur de la Fondation Bordeaux Université
  • N°2021-66bis : Approbation de la convention pluriannuelle entre l’université de Bordeaux et la Fondation Bordeaux Université
  • N°2021-67 : Approbation de la convention portant modalités d’organisation et de fonctionnement du service inter-établissements de gestion du domaine universitaire (SIGDU) de Talence, Pessac, Gradignan

CA du 13 juillet 2021 (publication le 19 juillet 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 13 juillet 2021
  • N°2021-43 : Adoption du procès-verbal du 6 mai 2021
  • N°2021-44 : Approbation de la convention de coopération multilatérale pour les services inter-établissements (SCOOP, ESE, SUAPS)
  • N°2021-45 : Approbation du fonctionnement des comités d’experts internationaux
  • N°2021-46 : Approbation de la note d’information et de cadrage : gestion des services d’enseignement
  • N°2021-47 : Approbation du projet d’accréditation des formations du premier cycle de l’université de bordeaux au titre du contrat pluriannuel 2022-2027
  • N°2021-48 : Adoption des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour l’année 2022/2023 dans les formations de médecine, maïeutique, odontologie, pharmacie
  • N°2021-49 : Adoption des capacités d'accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour l'année 2021/2022
  • N°2021-50 : Adoption des capacités d'accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour l'année 2021/2022 dans les départements et collectivités ultra-marins
  • N°2021-51 : Adoption de la tarification des cours de FLE (Français Langue Etrangère)

CA du 08 juin 2021 (publication le 25 juin 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 8 juin 2021
  • N°2021-35 : Adoption du procès-verbal du 15 mars 2021
  • N°2021-36 : Désignation d'un EC et d'un BIATSS du CA pour participer au GT communication en vue de la mise
  • en place du vote électronique
  • N°2021-37 : Adoption du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2021
  • N°2021-38 : Adoption de la tarification des prestations du Service Commun des Animaleries (SCA) pour les clients académiques
  • N°2021-39 : Approbation du bilan social de l'université de Bordeaux - année 2020
  • N°2021-40 : Approbation du règlement intérieur du FSDIE
  • N°2021-41 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription (étudiants ressortissant du Liban)
  • N°2021-42 : Adoption des critères généraux d'exonération des droits d'inscription (suite au retrait du Royaume Uni de l’UE)

CA du 06 mai 2021 (publication le 18 mai 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 6 mai 2021
  • N°2021-20 : Adoption du procès-verbal du 25 février 2021
  • N°2021-21 : Approbation du rapport d'activité de la SATT au titre des années 2019-2020
  • N°2021-22 : Adoption de la modification de l'annexe 3 des statuts de l'Université de Bordeaux
  • N°2021-23 : Approbation de la modification des statuts des écoles doctorales SE et SP2
  • N°2021-24 : Approbation de la modification des statuts du CFA
  • N°2021-25 : Désignation d’un membre BIATSS du CA pour siéger à la commission des statuts
  • N°2021-26 : Désignation de deux élus étudiants du CA pour siéger, en tant que titulaire et suppléant, au sein de la commission de discipline du baccalauréat et du BTS
  • N°2021-27 : Modification de la délégation de pouvoir du CA au Président
  • N°2021-28 : Adoption des modalités et conditions de règlement des frais de mission des personnels de l'Université
  • N°2021-30 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charges administratives (PCA), fixation du barème afférent et des modalités de conversion au titre de l'année universitaire 2020-2021
  • N°2021-31 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique (PRP), fixation du barème afférent et des modalités de conversion au titre de l'année universitaire 2020-2021
  • N°2021-32 : Adoption de la tarification des actions de formation continue pour l’année universitaire 2021-2022
  • N°2021-33 : Adoption de la tarification des droits d’inscription appliqués aux écoles d’été du programme Bordeaux Summer Schools
  • N°2021-34 : Adoption du calendrier universitaire pour l’année universitaire 2021-2022

CA du 15 mars 2021 (publication le 18 mars 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 15 mars 2021
  • N°2021-10 : Adoption du renouvellement du mandat des membres du comité d'audit interne
  • N°2021-11 : Désignation d'un membre du conseil d'administration pour siéger au sein du comité d'orientation de la politique patrimoniale
  • N°2021-12 : Désignation d'un suppléant de l'université de Bordeaux appelé à siéger au sein du conseil d'administration de la SATT
  • N°2021-13 : Approbation du rapport d'utilisation des intérêts de la dotation CAMPUS
  • N°2021-14 : Adoption du  bilan annuel du shéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI)
  • N°2021-15 : Adoption des capacités d'accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour l'année 2021/2022
  • N°2021-16 : Adoption des capacités d'accueil en deuxième année du premier cycle des formations de santé pour l'année 2021/2022 dans les départements et collectivités ultra-marins
  • N°2021-17 : Approbation du bilan budgétaire, au compte financier de l'université et à l'affectation des résultats pour l'exercice 2020
  • N°2021-18 : Approbation du dispositif d'intéressement lié à l'exercice d'activités sanitaires spécifiques dans un contexte de gestion de crise
  • N°2021-19 : Adoption de la feuille de route de l'université de Bordeaux pour la science ouverte

CA du 25 février 2021 (publication le 18 mars 2021)

  • Relevé de décisions du CA du 25 février 2021
  • N°2021-01 : Adoption du procès-verbal du 11 décembre 2020
  • N°2021-02 : Désignation de six élus membres du CA pour composer la commission chargée de nommer les membres experts du Conseil des Transitions Environnementales et Sociétales
  • N°2021-03 : Approbation de la modification des statuts de l’IUT
  • N°2021-04 : Adoption du plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'Université de Bordeaux
  • N°2021-05 : Fixation du budget alloué pour la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) au titre de la campagne 2021
  • N°2021-06 : Fixation du contingent de congés pour Recherches ou Conversion Thématiques (CRCT) au titre de l’année universitaire 2021-2022
  • N°2021-07 : Approbation du dossier d'évaluation de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de l’université de Bordeaux
  • N°2021-08 : Approbation de la présentation de l’offre de formation de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPEInstitut national supérieur du professorat et de l'éducation ) à la rentrée 2021
  • N°2021-09 : Création du Bureau de l'Orientation à l'Insertion Professionnelle (BOIP)

Recueils des délibérations du conseil d'administration

Mise à jour le 17/05/2022

Appel à candidatures des personnalités extérieures

Charte de l'élu

Calendrier institutionnel

Procès-verbaux du Conseil d'Administration