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CA du 16 décembre 2014

Relevé de décisions du CA du 16/12/2014
N°122 : Approbation du procès-verbal du 20 octobre
N°123 : Délibération relative aux tarifs de location des locaux de l'Université de Bordeaux

Ca du 5 décembre 2014

Relevé de décisions du CA du 05/12/2014
N°114 : approbation du procès-verbal du 9 octobre 2014
N°115 : motion présentée au Conseil d’Administration de l’Université de Bordeaux le Lundi 20 octobre 2014 à l’occasion de la délibération sur la répartition des grandes masses de la DGF (Dotation Globale de Financement) attribuée par l’Etat dans le cadre de la préparation du projet de Budget 2015.
N°116 : approbation des conventions d'association et des statuts de la COMUE
N°117 : approbation de la modification des statuts de l'Université (articles 30, 43 à 46 et annexe 3)
N°118 : approbation de l'augmentation du nombre d'actions détenues par l'Université de Bordeaux dans le capital de la SRIA et désignation des représentants de l'Université dans les organes dirigeants de la SRIA
N°119 : protocole transactionnel : Marché global d'études, réalisation et exploitation des installations thermo-électriques
N°120 : dispositif du label de doctorat européen
N°121 : adoption de la limitation des capacités d'accueil dans les filières psychologie, sociologie, STAPS et MIASHS pour la rentrée 2015

CA du 6 novembre 2014

Relevé de décisions du CA du 06/11/2014
N°106 : approbation du procès-verbal du 23 juin 2014
N°107 : approbation du procès-verbal du 17 juillet 2014
N°108 : délibération relative à la durée d'amortissement des immobilisations de l'Université
N°109 : délibération relative à la proposition de désignation d'un commissaire aux comptes pour l'Université
N°110 : délibération relative à la cartographie indemnitaire fonctionnelle BIATSS
N°111 : approbation des modifications apportées à la charte de gestion ANT, volet 1
N°112 : délibération relative à l'enveloppe budgétaire dédiée à la PEDR 2014
N°113 : délibération relative à la validation des tarifs des formations de Médiaquitaine

CA du 20 octobre 2014

Relevé de décisions du CA du 20/10/2014 : approbation de l'enveloppe Grandes masses du budget 2015

CA du 9 octobre 2014

Relevé de décisions du CA du 09/10/2014
N° 096 : approbation de la modification de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président
N° 097 : approbation de la modification des statuts de l'Université de bordeaux (dont délégation de pouvoir des conseils centraux aux conseils de collège - voir article 37)
N° 098 : approbation des statuts du département Sciences et Technologies
N° 099 : rejet de l'enveloppe Grandes masses du budget 2015
N° 100 : approbation de la politique voyage de l'établissement
N° 101 : approbation de la signature du marché prestation de voyages
N° 102 : proposition d'admissions en non valeur de créances
N° 103 : emplois du second degré proposés à publication de la première campagne 2015
N° 104 : demande d'habilitation à délivrer le certificat orthoptie - ortophonie

CA du 17 juillet 2014

Relevé de décisions du CA du 17/07/2014
N°82 : approbation du procès-verbal du 3 juin
N°83 : décision de report de l'approbation des statuts du département ST
N°84 : approbation des statuts du département SHS
N°85 : approbation des statuts du département SVS
N°86 : approbation des statuts du collège DSPEG
N°87 : approbation des statuts du collège Sciences et Technologies
N°88 : approbation des statuts de l'UF biologie
N°89 : délibération accordant mandat au président de l'Université concernant les statuts de la communauté d'universités et établissements d'Aquitaine
N°90 : approbation de la signature du protocole transactionnel avec le bureau d'étude ITH
N°91 : délibération proposant au président une remise gracieuse de créance
N°92 : délibération relative à l'attribution du contingent d'allègement de services pour les PRAG et PRCE au titre de l'année 2014-2015
N°93 : Opération Campus
- délibération approuvant la signature des conventions relatives à l'Opération campus
- Avis de signature
N°94 : délibération approuvant les modalités d'exonération des droits d'inscription
N°95 : délibération approuvant les tarifs d'inscription pour les DU à auto-financement

CA du 23 juin 2014

Relevé de décisions du CA du 23/06/2014
N°72 Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
N°73 Approbation des statuts du collège Santé
N°74 Délibération portant échange de parcelle l'Université de Bordeaux et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux
N°75 Délibération fixant les modalités de rémunération des étudiants contractuels
N°76 Délibération fixant les critères d'attribution de la prime de recherche et d’encadrement doctoral et le barème afférent
N°77 Délibération portant avis sur la liste des fonctions pouvant ouvrir droit au bénéfice de la prime de charges administratives (PCA) et le barème afférent
N°78 Délibération portant proposition de la liste des fonctions ouvrant droit au bénéfice de la pédagogiques (PRP) et du barème afférent
N°79 Délibération relative au régime applicable aux doctorants recrutés dans le cadre des dispositions de l’article L 954-3 du code de l’éducation
N°80 Approbation de la signature des avenants de transfert pris dans le cadre de l'opération campus :
- avenant de transfert à la convention d'utilisation du 12 novembre 2012 conclue entre l'Etat et le pôle de recherche et d'enseignement supérieur "Université de Bordeaux"
- avenant de transfert à la convention portant occupation temporaire du domaine public de l'Etat constitutive de droits réels entre l'Université de Bordeaux et la Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'Université de Bordeaux (SRIA) du 12 novembre 2012
- avenant de transfert à la convention de location conclue le 12 novembre 2012 entre la Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'Université de Bordeaux (SRIA) et l'Université de Bordeaux
N°81 Délibération fixant le montant des frais de dossier de validation des acquis professionnels

CA du 3 juin 2014

Relevé de décisions du CA du 03/06/2014
N°60 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2014
N°61 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2014
N°62 Approbation de la modification des statuts de l'Université de Bordeaux
N°63 Approbation des statuts de l'ESPE
N°64 Approbation des statuts du collège Sciences de l'Homme
N°65 Délibération relative au au transfert d'une parcelle de terrain universitaire à Pessac, au bénéfice de l'extension de la station de tramway "Montaigne-Montesquieu"
N°66 Délibération relative à l’approbation des durées d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers
N°67 Délibération relative au contingent de Congés pour Recherches ou Conversion Thématique alloué par l'Université au titre de l'année 2014-2015
N°68 Délibération relative aux conditions de l’attribution de l’éméritat
N°69 Délibération relative aux prélèvements sur les contrats
N°70 Approbation de la convention de financement entre la Société de réalisation immobilière et d’aménagement de l’Université de Bordeaux (SRIA) et l’Université de Bordeaux pour la première tranche de l’opération campus
N°71 Délibération relative à la tarification des actions de formation continue
Pour information : Note relative aux taux des droits de scolarité

CA du 10 avril 2014

17/04/2014 - Relevé de décisions du CA du 10/04/2014
17/04/2014 - N°50 Délibération portant délégation de pouvoirs aux directeurs de composantes pour la composition des jurys d'examen
17/04/2014 - N°51 Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration au président
17/04/2014 - N°52 Approbation des statuts de l'ISVV
17/04/2014 - N°53 Extrait de PV - Approbation de la modification des statuts de l'Université de Bordeaux
17/04/2014 - N°54 Délibération-cadre relative aux modalités de constitution et de fonctionnement des commissions d'affectation des enseignants du 2nd degré
17/04/2014 - N°55 Délibération relative au PAA
17/04/2014 - N°56 Délibération relative à la renonciation d'une parcelle du domaine public de l'Etat
17/04/2014 - N°57 Délibération portant approbation de la mise en vente d'un bien immobilier appartenant au domaine privé de l'UB
17/04/2014 - N°58 Extrait de PV - Approbation de la signature de la convention Agence Erasmus
17/04/2014 - N°59 Extrait de PV - Approbation de la signature de la convention conclue avec l'association sportive de l'UB

CA du 25 mars 2014

11/04/2014 - Relevé de décisions du CA 25 mars 2014
11/04/2014 - N°28 Délibération relative aux critères d'attribution des fonds FDSIE

11/04/2014 - N°29 Extrait de PV approbation des modifications des statuts de l'OASU
11/04/2014 - N°30 Extrait de PV approbation du compte financier UB1
11/04/2014 - N°31 Extrait de PV approbation du prélèvement sur recettes UB1
11/04/2014 - N°32 Extrait de PV approbation du compte financier du SAIC UB1
11/04/2014 - N°33 Extrait de PV approbation de l'affectation du résultat SAIC UB1
11/04/2014 - N°34 Extrait de PV approbation du compte financier du CFA UB1
11/04/2014 - N°35 Extrait de PV approbation de l'affectation du résultat du CFA UB1
11/04/2014 - N°36 Extrait de PV approbation du compte financier UB4
11/04/2014 - N°37 Extrait de PV approbation affectation du résultat UB4
11/04/2014 - N°38 Extrait de PV approbation compte financier CFA UB4
11/04/2014 - N°39 Extrait de PV approbation affectation du résultat CFA UB4
11/04/2014 - N°40 Extrait de PV approbation compte financier UB2
11/04/2014 - N°41 Extrait de PV approbation affectation du résultat UB2
11/04/2014 - N°42 Extrait de PV approbationcompte financier SIUAPS
11/04/2014 - N°43 Extrait de PV approbation affectation du résultat SIUAPS
11/04/2014 - N°44 Extrait de PV approbation compte financier SIUMPPS
11/04/2014 - N°45 Extrait de PV approbation affectation des résultats du SIUMPPS
11/04/2014 - N°46 Extrait de PV approbation compte financier CFA UB2
11/04/2014 - N°47 Extrait de PV approbation affectation du résultat CFA UB2
11/04/2014 - N°48 Extrait de PV approbation du budget modificatif de report
11/04/2014 - N°49 délibération relative au calendrier universitaire

CA du 21 février 2014

03/03/2014 - N° 12 Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 7 janvier 2014 (pdf)
03/03/2014 - N° 13 Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 janvier 2014 (pdf)
03/03/2014 - N° 14 Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 30 janvier 2014 (pdf)
03/03/2014 - N° 15 Délibération relative à l’adoption des statuts de l’Université de Bordeaux modifiés (pdf)
03/03/2014 - N° 16 Délibération relation à la désignation des membres du comité électoral consultatif (pdf)
03/03/2014 - N° 17 Délibération relative à la désignation des membres de la commission des moyens (pdf)
03/03/2014 - N° 18 Délibération relative à la désignation des représentants de l’Université de Bordeaux devant siéger au sein du conseil d’administration du SIGDU (pdf)
03/03/2014 - N° 19 Approbation du règlement intérieur du FSDIE (pdf)
03/03/2014 - N°20 Délibération relative à la désignation des étudiants devant siéger en commission FSDIE (pdf)
03/03/2014 - N°21 Avis relatif aux profils de postes enseignants ouverts au concours 2014 (pdf)
03/03/2014 - N°22 Délibération fixant les tarifs des objets et prestations du service universitaire des activités physiques et sportives (pdf)
03/03/2014 - N°23 Délibération fixant les tarifs des activités socioculturelles dispensées par le service universitaire d’action sociale (pdf)
03/03/2014 - N°24 Approbation de la convention de financement entre la SRIA et l’Université de Bordeaux pour la réalisation des études et travaux d’implantation du projet ELOPRINTEC (pdf)
03/03/2014 - N°25 Approbation de la signature du consortium IdEx (pdf)
03/03/2014 - N°26 Délibération portant désignation des représentants de l’Université de Bordeaux pour siéger au sein du conseil d’école de l’école supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)(pdf)

CA du 30 janvier 2014

12/02/2014 - Relevés de décisions du CA du 30 janvier 2014 (pdf)
12/02/2014 - N°4 Délibération relative à l'élection du vice-président du Conseil d'administration (pdf)
12/02/2014 - N°5 Délibération relative à la désignation des membres de la commission des statuts (pdf)
12/02/2014 - N°6 Délibération portant délégation de pouvoirs du conseil d'Administration au président (pdf)
12/02/2014 - N°7 Règlement portant modalités de publication des actes à caractère réglementaire de l'université de Bordeaux (pdf)
12/02/2014 - N°8 Approbation du règlement intérieur de l'achat public (pdf)
12/02/2014 - N°9 Délibération relative à la tarification des objets promotionnels (pdf)
12/02/2014 - N°10 Délibération relative à la tarification des services et prestations de la documentation (pdf)

CA du 17 janvier 2014

17/01/2014 - Délibération relative à l'élection du président (pdf)

Ca du 7 janvier 2014

07/01/2014 - Délibération relative à l'élection des personnalités extérieures (pdf)

Mise à jour le 10/03/2020

RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CA 2014

à télécharger ici (pdf)

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