Année 2017 :

CA du 15 décembre 2017 (publication le 20 décembre 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 15-12-2017
  • n°2017-70 : Adoption du procès-verbal des séances des 13 juillet et 11 octobre 2017
  • n°2017-71 : Délibération relative à la politique de regroupement de l'Université de Bordeaux
  • n°2017-72 : Capacités d’accueil et modalités d’admission en première année de master pour l’année 2018/2019
  • n°2017-73 : Adoption du budget initial 2018 et du plan d’actions achat PAA (volet programmation et volet bilan)
  • n°2017-74 : Adoption des modalités et des conditions de règlement des frais de mission des personnels de l’Université de Bordeaux
  • n°2017-75 : Approbation de la campagne d’emplois 2018
  • n°2017-76 : Approbation du bilan de l’intéressement (recherche) 2016-2017
  • n°2017-77 : Révision du socle indemnitaire des personnels BIATSS titulaires et détermination des minima de gestion IFSE par groupes de fonctions de l'Université

CA du 24 novembre 2017 (publication le 8 décembre 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 21-11-2017
  • n°2017-60 : Adoption du bilan de la cellule de veille contre le harcèlement sexuel
  • n°2017-61 : Adoption de la création du nouveau CFA et de ses statuts
  • n°2017-62 : Approbation du rapport d’expertise de la création du pôle « vie de campus » Marne
  • n°2017-63 : Adoption de la procédure de demande de dérogation à l’obligation de résidence des enseignants-chercheurs
  • n°2017-64 : Adoption de la procédure d’affectation d’un enseignant-chercheur dans une unité de recherche dont l’Université de Bordeaux n’est pas tutelle
  • n°2017-65 : Adoption du bilan de l’intéressement (FTLV et recherche) 2016-2017
  • n°2017-66 : Approbation du classement des postes de travail dans les groupes de fonction définis dans le cadre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise, de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable au corps relevant des filières Recherches et Formation (ITRF)
  • n°2017-67 : Approbation de la cession à titre gracieux des parts détenues par la COMUE Aquitaine au sein de la SATT AST à l’UB : prise de participation de l’UB dans la SATT AST
  • n°2017-68 : Approbation de la prise de participation de l’UB dans le capital de la SCIC Nobatek/Inef 4
  • n°2017-69 : Approbation de la sortie d’inventaire de biens mobiliers de l’Université

CA du 11 octobre 2017 (publication le 21 novembre 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 11-10-2017
  • n°2017-51 : Adoption des procès-verbaux des séances du 2 février et du 21 mars
  • n°2017-52 : Adoption de la modification des statuts de l’Université (annexes 1 et 2)
  • n°2017-53 : Approbation de l’entrée de l'université de Bordeaux dans la Fondation Euskampus
  • n°2017-54 : Adoption de l’enveloppe des « grandes masses » relative au budget 2018
  • n°2017-55 : Approbation de la sortie d’inventaire de biens mobiliers
  • n°2017-56 : Proposition d'acceptation de remises gracieuses et d'admissions en non valeur de créance
  • n°2017-57 : Révision de la cartographie indemnitaire fonctionnelle applicable aux personnels BIATSS
  • n°2017-58 : Adoption de la campagne d'emplois 2018 des enseignants du second degré
  • n°2017-59 : Adoption des tarifs applicables dans le cadre du Master international Enterprise Engineering

CA du 25 septembre 2017 (publication le 3 octobre 2017)

CA du 13 juillet 2017 (publication le 20 juillet 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 13-07-2017
  • n°2017-38 : Approbation des procès-verbaux des séances des 6 avril et 11 mai 2017
  • n°2017-39 : Adoption de la charte de l'intégrité scientifique
  • n°2017-40 : Approbation de la modification des statuts de l'université (articles 29, 33, 53, 58 et 69)
  • n°2017-41 : Approbation de la modification des statuts des écoles doctorales "Droit" et "Sociétés, Politique, Santé Publique"
  • n°2017-42 : Approbation de la modification des statuts de l'ESPE
  • n°2017-43 : Création du pôle langues et adoption de son règlement intérieur
  • n°2017-44 : Adoption des tarifs des redevances d'occupation du domaine public de l'université
  • n°2017-45 : Adoption du projet d'accueil d'étudiants qatariens dans la Licence Droit, Parcours international pour les étudiants étrangers
  • n°2017-46 : Adoption des tarifs de formation de Médiaquitaine
  • n°2017-47 : Adoption des tarifs de la Formation continue
  • n°2017-48 : Adoption des taux des droits de scolarité pour les auditeurs libres

CA du 11 mai 2017 (publication le 19 mai 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 11-05-2017
  • n°2017-32 : Approbation de la politique d’archivage et du règlement général d’archivage de l’établissement
  • n°2017-33 : Approbation du rapport relatif à la responsabilité sociétale à l’université de Bordeaux
  • n°2017-34 : Approbation du référentiel des missions relevant des activités de formation tout au long de la vie et les montants de primes associés au titre de l'année 2016-2017
  • n°2017-35 : Approbation du bilan social 2016
  • n°2017-36 : Approbation des tarifs des prestations du Service Commun des Animaleries
  • n°2017-37 : Approbation du Budget Rectificatif n°1

CA du 6 avril 2017 (publication le 24 avril 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 06-04-2017
  • n°2017-22 : Approbation des procès-verbaux des séances du 14/12/16 et du 09/02/17
  • n°2017-23 : Autorisation pour le président de se constituer partie civile au nom de l'université (acte à caractère individuel ne devant pas être publié)
  • n°2017-24 : Approbation de la modification des statuts de l'Université (articles 25 et 38)
  • n°2017-25 : Approbation de la signature de plusieurs conventions de projets réalisés dans le cadre de l'opération campus
  • n°2017-26 : Autorisation de recours à l'emprunt "croissance verte" à taux zéro pour la réhabilitation du bâtiment 10 de l'IUT, site de Gradignan
  • n°2017-27 : Délibération relative aux capacités d'accueil et aux modalités d’admission en deuxième année de master de certaines mentions pour l’année universitaire 2017-2018
  • n°2017-28 : Délibération fixant la durée pour laquelle sont accordés les titres de professeur et de maître de conférences émérites
  • n°2017-29 : Adoption du contingent de congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT)
  • n°2017-30 : Adoption du contingent des allègements de service des enseignants du second degré
  • n°2017-31 : Adoption du budget alloué pour la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR)

CA du 21 mars 2017 (publication le 27 mars 2017)

CA du 2 mars 2017 (publication le 10 mars 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 02-03-2017
  • n°2017-14 : Adoption du règlement intérieur de la formation continue
  • n°2017-15 : Approbation de la modification des statuts de l'Université (article 8, 37 et40)
  • n°2017-16 : Adoption des statuts des écoles doctorales Sciences et Environnements (SE) et Entreprises Economie et Société (EES)
  • n°2017-17 : Approbation du bilan budgétaire 2016, du  bilan du plan d’actions achats 2016 et du compte financier 2016
     : Adoption des modalités de conversion de la prime de charge administrative (PCA) en décharge de service au titre de l'année 2016-2017 et avis sur la liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice de la prime et le barème
  • n°2017-20 : Adoption des modalités de conversion de la prime de responsabilité administrative (PRP) en décharge de service au titre de l'année 2016-2017 et avis sur la liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice de la prime et le barème afférent

CA du 2 février 2017 (publication le 10 février 2017)

  • Relevé de décisions du CA du 02-02-2017
  • n°2017-01 : Approbation des procès-verbaux du 10 octobre et du 25 novembre 2016
  • n°2017-02 : Adoption de la charte de l'audit interne
  • n°2017-03 : Approbation de la composition du comité d'audit interne
  • n°2017-04 : Approbation de la charte de l'élu
  • n°2017-05 : Approbation de la modification des statuts de l'Université
  • n°2017-06 : Approbation de la modification des statuts du collège Sciences et Technologie
  • n°2017-07 : Avis relatif à la désignation de deux élus étudiants du conseil d'administration au sein de la commission académique du baccalauréat
  • n°2017-08 : Approbation de la sortie d’inventaire des biens mobiliers de l’université en 2016
  • n°2017-09 : Approbation de la signature de la convention de versement du solde de la dotation opération campus
  • n°2017-10 : Délibération portant autorisation d'emprunt dans le cadre de la réalisation de l'opération campus
  • n°2017-11 : Approbation de la signature de la convention IDEX
  • n°2017-12 : Fixation des capacités d’accueil et des modalités d’admission en première année de Master pour l'année universitaire 2017-2018
  • n°2017-13 : Approbation de la signature de la convention de partenariat avec l'Association Sportive de l'Université de Bordeaux (ASUBX) pour 2017 

 

Mise à jour le 22/01/2018