Année 2020

CA du 11 décembre 2020 (publication le 22 décembre 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 11 décembre 2020
  • N°2020-64 : Adoption du procès-verbal du 20 novembre 2020
  • N°2020-65 : Approbation des modifications des statuts de l’université de Bordeaux
  • N°2020-66 : Adoption de la feuille de route des transitions environnementales et sociétales
  • N°2020-67 : Adoption du budget initial et Plan achat pour l'année 2021
  • N°2020-68 : Adoption de la campagne de gestion des emplois pour l'année 2021
  • N°2020-69 : Approbation de la dématérialisation des bulletins de paye des agents de l'Université de Bordeaux
  • N°2020-70 : Adoption des capacités d’accueil pour les formations de 1er cycle à l’université de Bordeaux, pour l'année universitaire 2021/2022
  • N°2020-71 : Adoption des capacités d’accueil pour les formations de Master I à l’université de Bordeaux, pour l'année universitaire 2021/2022

CA du 20 novembre 2020 (publication le 8 décembre 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 20 novembre 2020
  • N°2020-59 : Adoption du procès-verbal du 22 octobre 2020
  • N°2020-60 : Approbation des modifications des statuts du collège Sciences et Technologies et du collège Droit, Sciences Politiques, Economie et Gestion de l’université de Bordeaux
  • N°2020-61 : Proposition de remises gracieuses de créances
  • N°2020-62 : Adoption du budget rectificatif n°3 de l’année 2020
  • N°2020-63 : Approbation du bilan financier de la CVEC pour 2019

CA du 22 octobre 2020 (publication le 30 octobre 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 22 octobre 2020
  • N°2020-47 : Adoption du procès-verbal du 4 juin 2020
  • N°2020-48 : Adoption du procès-verbal du 9 juillet 2020
  • N°2020-49 : Désignation d'une personnalité extérieure au conseil d’administration de l'université de Bordeaux
  • N°2020-50 : Approbation de la modification des statuts du collège DSPEG de l’université de Bordeaux
  • N°2020-51 : Adoption de la modification de l’annexe 5 des statuts de l'université de Bordeaux
  • N°2020-52 : Désignation de trois suppléants de l’université de Bordeaux appelés à siéger au sein du conseil d’administration de la SATT
  • N°2020-53 : Adoption de la charte du réseau migrants dans l’enseignement supérieur (MEnS)
  • N°2020-54 : Proposition de remises gracieuses de créances
  • N°2020-55 : Adoption du budget rectificatif n°2 de l’année 2020
  • N°2020-56 : Adoption de l’enveloppe des « grandes masses » relative au budget 2021
  • N°2020-57 : Adoption du plan de gestion des emplois du second degré dans le cadre de la campagne d’emploi 2021
  • N°2020-58 : Prime de responsabilités pédagogiques : additif à la liste des fonctions ouvrant droit à la prime, fixation du montant afférent et des modalités de conversion de la prime en décharge de service au titre de l’année 2019-2020

CA du 09 juillet 2020 (publication le 22 juillet 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 09 juillet 2020
  • N°2020-41 : Adoption du procès-verbal du 13 mars 2020
  • N°2020-42 : Approbation de la modification des statuts des composantes de l’université de Bordeaux
  • N°2020-43 : Adoption du forfait mobilités durables à l'université de Bordeaux
  • N°2020-44 : Adoption des modalités de mise en oeuvre du dispositif de rupture conventionnelle
  • N°2020-45 : Approbation du bilan social 2019
  • N°2020-46 : Désignation de trois représentants de l’université de Bordeaux appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’ADERA

CA du 04 juin 2020 (publication le 12 juin 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 04 juin 2020
  • N°2020-33 : Adoption du procès-verbal du 17 mai 2019
  • N°2020-34 : Adoption du procès-verbal du 23 avril 2020
  • N°2020-35 : Approbation de la modification des statuts des composantes de l’université de bordeaux
  • N°2020-36 : Désignation de deux commissaires aux comptes
  • N°2020-37 : Approbation du renouvellement du marché voyage
  • N°2020-38 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charges administratives (PCA), fixation du barème afférent et des modalités de conversion au titre de l'année universitaire 2019-2020
  • N°2020-39 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique (PRP), fixation du montant afférent et des modalités de conversion de la prime en décharge de service au titre de l'année 2019-2020  
  • N°2020-40 : Adoption des tarifs de formation pour les préparations aux concours des bibliothèques de catégorie A

CA du 23 avril 2020 (publication le 30 avril 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 23 avril 2020
  • N°2020-23 : Adoption du procès-verbal du 23 janvier 2020
  • N°2020-24 : Adoption du procès-verbal du 27 février 2020
  • N°2020-25 : Adoption de la modification des statuts de l'université de Bordeaux
  • N°2020-26 : Approbation de la modification des statuts du collèges sciences et technologies
  • N°2020-27 : Désignation des suppléants du personnel et des usagers pour siéger au sein de la commission des statuts et des moyens
  • N°2020-28 : Adoption du calendrier universitaire pour 2020-2021
  • N°2020-29 : Adoption de la tarification des actions de formation continue de l’université de Bordeaux
  • N°2020-30 : Adoption du schéma pluriannuel d’accessibilité numérique de l’université de bordeaux
  • N°2020-31 : Adoption de la délégation de pouvoirs aux directeurs de composantes pour la composition des jurys d’examen
  • N°2020-32 : Adoption de l’application de frais de gestion sur les prestations des CFA de branches

CA du 13 mars 2020 (publication le 31 mars 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 13 mars 2020
  • N°2020-15 : Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2019
  • N°2020-16 : Création de la filiale ADERA
  • N°2020-17 : Adoption du bilan budgétaire, du bilan du plan d’actions achats et du compte financier de l’université pour l’exercice 2019
  • N°2020-18 : Désignation de deux membres étudiants élus du conseil d’administration pour siéger au sein de la Commission pour la contribution Vie Étudiante et de Campus (CVEC)
  • N°2020-19 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein des commissions du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE)
  • N°2020-20 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein de la commission des statuts
  • N°2020-21 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein de la commission des moyens
  • N°2020-22 : Approbation du rapport annuel sur l’utilisation des intérêts de la dotation campus

CA du 27 février 2020 (publication le 2 mars 2020)

  • Relevé de décision du CA du 27 février 2020
  • N°2020-08 : Adoption du procès-verbal du 18 octobre 2019
  • N°2020-09 : Approbation de la modification des statuts du département sciences archéologiques
  • N°2020-10 : Approbation de la charte de soutien "la métropole à vélo"
  • N°2020-11 : Adoption de la mise à jour du guide de l'achat public
  • N°2020-12 : Fixation du budget alloué pour la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) au titre de la campagne 2020
  • N°2020-13 : Fixation du Contingent pour Recherches ou Conversion thématiques (CRCT) au titre de l’année universitaire 2020/2021
  • N°2020-14 : Adoption de la motion relative à la LPPR

CA du 23 janvier 2020 (publication le 4 février)

   

Mise à jour le 18/03/2021