CA du 14 décembre 2016 (publication le 20-12-2016)

CA du 25 novembre 2016 (publication le 1er/12/2016)

  • Relevé de décisions du CA du 25-11-2016
  • n°2016-70 : Approbation du rapport d'activité 2015/2016 de la cellule de veille contre le harcèlement sexuel et les violences sexistes et homophobes
  • n°2016-71 : Adoption des statuts des écoles doctorales
  • n°2016-72 : Adoption des capacités d'accueil limitées en première année de licence pour l'année universitaire 2017-2018
  • n°2016-73 : Approbation de la création d’un Diplôme Universitaire de taille et d'épamprage à l’Institut de la Vigne et du Vin
  • n°2016-74 : Approbation du rapport annuel sur l'activité et la gestion de la SRIA
  • n°2016-75 : Révision du socle indemnitaire des personnels BIATSS titulaires de catégorie C
  • n°2016-76 : Attribution d'une prime d'intéressement à l'investissement individuel ou collectif des personnels titulaires et non titulaires

CA du 10 octobre 2016 (publication le 17-10-2016)

  • Relevé de décisions du CA du 10-10-2016
  • n°2016-54 : Approbation des procès-verbaux du 3 mai 2016, du 2 juin 2016 et du 7 juillet 2016
  • n°2016-55 : Approbation de la modification des articles 37, 40, 41 et 42 et des annexes 2 et 3 des statuts de l’université
  • n°2016-56 : Approbation des statuts du collège des écoles doctorales
  • n°2016-57 : Désignation, dans le cadre d'un renouvellement partiel, d'un représentant titulaire des usagers pour siéger au sein du comité électoral consultatif
  • n°2016-58 : Désignation, dans le cadre d'un renouvellement partiel, d'un représentant suppléant des usagers pour siéger au sein de la commission des moyens
  • n°2016-59 : Désignation, dans le cadre d'un renouvellement partiel, de deux représentants suppléants des usagers pour siéger au sein des commissions de la PAC de Talence du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE)
  • n°2016-60 : Approbation du schéma directeur de l’égalité femmes-hommes
  • n°2016-61 : Approbation de l'enveloppe des  « grandes masses » relative au budget 2017
  • n°2016-62 : Approbation de la modification du guide de l'achat public
  • n°2016-63 : Adoption du règlement intérieur des bibliothèques
  • n°2016-64 : Adoption de la charte documentaire
  • n°2016-65 : Adoption des modalités de sorties de collection par les bibliothèques de l'Université de Bordeaux
  • n°2016-66 : Délibération définissant les redevances et les charges dues par les agents logés
  • n°2016-67 : Approbation de la convention de site opération campus
  • n°2016-68 : Approbation de la publication des postes d'enseignants du second degré – campagne d'emplois 2017
  • n°2016-69 : Délibération portant dérogation au dispositif d'intéressement pour la participation à des opérations de recherche

CA du 7 juillet 2016 (publication le 11/07/2016)

  • Relevé de décisions du CA du 07-07-2016
  • n°2016-40 : Approbation du procès-verbal du 3 mars 2016
  • n°2016-41 : Approbation du contrat quinquennal 2016-2020, volet spécifique université de Bordeaux
  • n°2016-42 : Approbation du transfert de parcelle portant régularisation de l’échange approuvé en conseil le 30 mars 2015
  • n°2016-43 : Approbation de la délibération portant déclaration d’inutilité et renonciation à l’affectation d’une parcelle de terrain
  • n°2016-44 : Adoption de la note d'information et de cadrage : Gestion des services d'enseignement
  • n°2016-45 : Adoption du dispositif de modulation du service d'enseignement pour activité de recherche suite à congés
  • n°2016-46 : Approbation du bilan social 2015
  • n°2016-47 : Avis sur une dérogation au dispositif d’intéressement pour la participation à des opérations de recherche
  • n°2016-48 : Adoption des volets gouvernance et budgétaire du dossier d'accréditation de l’ESPE
  • n°2016-49 : Capacité d'accueil en master 2 sélectifs et modalités de sélection
  • n°2016-50 : Adoption des tarifs  annuels des formations portées par Médiaquitaine
  • n°2016-51 : Adoption des tarifs applicables au sein des bibliothèques universitaires
  • n°2016-52 : Adoption de la charte des diplômes délocalisés
  • n°2016-53 : Adoption des critères généraux d’exonération des droits  d'inscription
     

CA du 2 juin 2016 (publication le 10/06/2016)

  • Relevé de décisions du CA du 02-06-2016
  • n°2016-34 : Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016
  • n°2016-35 : Approbation du procès-verbal du 8 avril 2016
  • n°2016-36 : Adoption de la tarification des actions de formation continue
  • n°2016-37 : Approbation de la participation de l'université à l'expérimentation du contrôle continu intégral en licence
  • n°2016-38 : Approbation de la signature de la convention internationale relative au master Wine Tourism Innovation (WNTOUR)
  • n°2016-39 : Adoption des admissions en non-valeur et des remises gracieuses proposées au président

CA du 3 mai 2016 (publication le 17/05/16)

  • Relevé de décisions  du CA du 03-05-2016
  • n°2016-23 : Approbation de la révision des statuts du collège Sciences de l'Homme
  • n°2016-24 : Approbation de la révision des statuts de l'université (article 37)
  • n°2016-25 : Adoption de la procédure et annexe financière relatives à la création et la modification des  Diplômes Universitaires et autres formations non diplômantes
  • n°2016-26 : Adoption du calendrier universitaire 2016/2017
  • n°2016-27 : Autorisation de transmission de la demande de validation de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) au préfet de la Gironde
  • n°2016-28 : Approbation de la signature du marché portant sur l'achat d'abonnements "Techniques de l'Ingénieur" dans le cadre du groupement de commandes
  • n°2016-29 : Adoption du contingent de congés pour recherches ou conversions thématiques (CRCT)
  • n°2016-30 : Adoption du contingent des allègements de service des enseignants du second degré
  • n°2016-31 : Adoption du budget alloué à la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR)
  • n°2016-32 : Avis favorable sur la liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice d'une prime de charge administrative (PCA) au titre de l'année 2015-2016
  • n°2016-33 : Proposition de liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice d'une prime de responsabilité administrative (PRP) au titre de l'année 2015-2016

CA du 8 avril 2016

  • Relevé de décisions du CA du 08-04-2016
  • n°2016-14 : Approbation du procès-verbal du 10 décembre 2015
  • n°2016-15 : Approbation de la modification de la délégation de pouvoirs du CA au président
  • n°2016-16 : Approbation des statuts de l’école doctorale « droit »
  • n°2016-17 : Approbation des statuts de l’école doctorale « entreprise, économie, société »
  • n°2016-18 : Approbation de l'échange de parcelle entre l’université et Bordeaux INP
  • n°2016-19 : Modification de la délibération relative aux tarifs de location pour utilisation occasionnelle des locaux
  • n°2016-20 : Approbation du budget rectificatif n°1 du budget 2016
  • n°2016-21 : Approbation du plan d'organisation de l'inventaire physique
  • n°2016-22 : Approbation de l’ouverture d’une offre de formation en DUT de l'Université de Bordeaux au sein de l'Université de Polynésie Française

CA du 3 mars 2016

  • Relevé de décisions du CA du 03-03-2016
  • n°2016-12 : Approbation de la modification des articles 40, 47, 50 et de l’annexe 2
  • n°2016-13 : Bilan budgétaire 2015 :
    • adoption du compte financier 2015
    • affectation de résultats aux réserves de l'établissement

CA du 28 janvier 2016

  • Relevé de décisions du CA du 28-01-2016
  • n°2016-01 : Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2015
  • n°2016-02 : Approbation de la modification des annexes 2 et 3 des statuts de l'Université
  • n°2016-03 : Adoption du règlement intérieur du site du d'Agen
  • n°2016-04 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein des commissions FSDIE
  • n°2016-05 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein de la commission des statuts
  • n°2016-06 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein de la commission des moyens
  • n°2016-07 : Désignation des représentants des usagers pour siéger au sein du comité électoral consultatif
  • n°2016-08 : Approbation de la signature de la convention de partenariat avec l’Association Sportive de l’Université de Bordeaux pour l’année 2016 (avenant n°3)
  • n°2016-09 : Délibération relative à la durée des amortissements
  • n°2016-10 : Proposition d'admissions en non-valeur de créances
  • n°2016-11 : Approbation du Plan d’Actions Achat (bilan 2015 et projet 2016)

Mise à jour le 11/04/2017

RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CA 2016