Année 2019 :

CA du 18 décembre 2019 (publication le 7 janvier 2020)

  • Relevé de décisions du CA du 18 décembre 2019
  • N°2019-63 : Approbation du procès-verbal du 14 février 2019
  • N°2019-64 : Approbation du transfert des activités et des personnels de la COMUE
  • N°2019-65 : Adoption des modifications des statuts de l’université
  • N°2019-66 : Désignation d’un membre du CA pour siéger à la commission des moyens
  • N°2019-67 : Approbation de la modification des statuts du collège Sciences et Technologies
  • N°2019-68 : Adoption du budget initial et Plan achat pour l'année 2020
  • N°2019-69 : Adoption de la campagne de gestion des emplois pour l'année 2020
  • N°2019-70 : Adoption des critères d’attribution pour projet pédagogique

CA du 28 novembre 2019 (publication le 10 décembre 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 28 novembre 2019
  • N°2019-58 : Approbation du procès-verbal du 16 juillet 2019
  • N°2019-59 : Adoption des capacités d’accueil pour les formations de 1er cycle
  • N°2019-60 : Adoption des capacités d’accueil pour les formations de Master I
  • N°2019-61 : Approbation du règlement d'utilisation des locaux
  • N°2019-62 : Proposition de remises gracieuses

CA du 18 octobre 2019 (publication le 25 octobre 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 18 octobre 2019
  • N°2019-47 : Approbation du procès-verbal du 14 mars 2019
  • N°2019-48 : Désignation d'une personnalité extérieure au CA de l'université de Bordeaux
  • N°2019-49 : Désignation des représentants de l’université de Bordeaux appelés à siéger au sein de la SATT AST
  • N°2019-50 : Adoption des statuts de l'université de Bordeaux modifiés (article 72)
  • N°2019-51 : Adoption des statuts des collèges Sciences et Technologies et santé
  • N°2019-52 : Approbation de la création du DU "Enseigner l'informatique au lycée"
  • N°2019-53 : Approbation de la réorientation du financement CPER dédié au POA
  • N°2019-54 : Approbation de la déclaration d’inutilité des parcelles AD125p et AD126p en vue de la construction de la plateforme multiservices dans le cadre de l’opération campus
  • N°2019-55 : Adoption de la structure budgétaire 2020
  • N°2019-56 : Adoption de l’enveloppe des « grandes masses » relative au budget 2020
  • N°2019-57 : Approbation de la constitution d'un groupement de commandes - ressources numériques

CA du 16 juillet 2019 (publication le 23 juillet 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 16 juillet 2019
  • n°2019-31 : Approbation du procès-verbal du 16 avril 2019
  • n°2019-32 : Approbation du rapport d’activité et de gestion de la SATT Aquitaine Science Transfert
  • n°2019-33 : Approbation du renouvellement d'engagement de l'université de Bordeaux à l'égard de la SATT Aquitaine Science Transfert (reconstitution des fonds propres) pour la troisième tranche triennale (2019-2021)
  • n°2019-34 : Adoption du calendrier institutionnel 2019/2020
  • n°2019-35 : Adoption des statuts de l’université de Bordeaux modifiés
  • n°2019-36 : Adoption des statuts de l’IUT modifiés
  • n°2019-37 : Adoption des statuts du département Sciences et Technologies pour la santé modifiés
  • n°2019-38 : Approbation de la note d'information et de cadrage : gestion des services d'enseignement
  • n°2019-39 : Adoption de la mise en place d’un dispositif incitatif à la création d’entreprise
  • n°2019-40 : Adoption de la délibération portant évolution du dispositif d’intéressement recherche au sein de l'université de Bordeaux
  • n°2019-41 : Approbation de la délibération relative au dispositif de cadrage des contrats conclus en application de l'article L.954-3 du code de l'éducation
  • n°2019-42 : Adoption des aides à la mobilité entrante et sortante
  • n°2019-43 : Adoption de la tarification des actions de formation continue 2019/2020
  • n°2019-44 : Adoption de la tarification de la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) 2019/2020
  • n°2019-45 : Adoption des modalités de remboursement des droits d’inscriptions
  • n°2019-46 : Approbation du bilan d’activité de la CVEC pour 2018

CA du 17 mai 2019 (publication le 24 mai 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 17 mai 2019
  • n°2019-24 : Acceptation d'une remise gracieuse de créance
  • n°2019-25 : Modification de la délibération relative à la durée d’amortissement des immobilisations de l’université de Bordeaux
  • n°2019-26 : Fixation des  taux de remboursement des frais d’hébergement au titre des missions réalisées pour le compte de l'Université de Bordeaux
  • n°2019-27 : Approbation du bilan social 2018
  • n°2019-28 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charges administratives (PCA), fixation du montant afférant et des modalités de conversion de la prime en décharge de service au titre de l'année 2018-2019
  • n°2019-29 : Adoption de la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de responsabilité pédagogique (PRP), fixation du montant afférant et des modalités de conversion de la prime en décharge de service au titre de l'année 2018-2019
  • n°2019-30 : Répartition en grande masse  des moyens Contribution Vie étudiante et de Campus 2019

CA du 16 avril 2019 (publication le 07 mai 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 16 avril 2019
  • n°2019-18 : Désignation d’un élu étudiant appelé à siéger au sein de la commission des statuts
  • n°2019-19 : Désignation de deux élus étudiants appelés à siéger, en tant que titulaire et suppléant, au sein de la commission de discipline du baccalauréat
  • n°2019-20 : Désignation d’un membre appelé à siéger au sein du comité d’audit interne
  • n°2019-21 : Dévolution du patrimoine : demande de transfert de propriété et signature de la convention
  • n°2019-22 : Désignation de quatre représentants de l’UB appelés à siéger au sein du comité stratégique de la filiale
  • n°2019-23 : Fixation des critères généraux d'exonération des droits d'inscription

CA du 14 mars 2019 (publication le 26 mars 2019)

CA du 14 février 2019 (publication le 19 février 2019)

  • Relevé de décisions du CA du 14 février 2019
  • n°2019-01 : approbation des procès-verbaux des 12 juillet et 5 octobre 2018
  • n°2019-02 : désignation des membres du conseil d’administration pour siéger au sein du comité d’Orientation des Systèmes d’Informations et du Numérique (COSINUS)
  • n°2019-03 : adoption des statuts du département Droit et Transformations Sociales (DETS) de l'université de Bordeaux
  • n°2019-04 : fixation du budget alloué pour la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) au titre de la campagne 2019
  • n°2019-05 : fixation du contingent d’allégement de service pour les enseignants de statut premier et second degrés au titre de l’année universitaire 2019/2020
  • n°2019-06 : fixation du Contingent pour Recherches ou Conversion Thématiques (CRCT) au titre de l’année universitaire 2019/2020
  • n°2019-07 : fixation des capacités d’accueil et des modalités d’admission en première année de Master pour l’année universitaire 2019/2020
  • n°2019-08 : fixation des capacités d’accueil et des modalités d’admission en deuxième année de Master pour l’année universitaire 2019/2020
  • n°2019-09 : délibération relative à la subvention allouée à l'association sportive de l'université de Bordeaux pour l'année civile 2019
  • n°2019-10 : désignation des membres étudiants élus du conseil d’administration pour siéger au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC)
  • n°2019-11 : modification des modalités de sorties de collection par les bibliothèques de l’université de Bordeaux

Mise à jour le 24/02/2020