Année 2018 :

CA du 19 décembre 2018 (publication le 21 déc 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 19 décembre 2018
  • n°2018-78 : adoption du budget initial 2019 et approbation du plan d'action achat
  • n°2018-79 : campagne de gestion des emplois 2019
  • n°2018-80 : adoption de la motion relative aux droits d'inscription pour les étudiants hors EU

CA du 12 décembre 2018 (publication le 21 déc 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 12 décembre 2018
  • n°2018-72 : approbation de la modification des statuts de l'université
  • n°2018-73 : adoption des dix statuts des département de l'université
  • n°2018-74 : cession d'un bâtiment situé sur la parcelle cadastrée section D n°509 à Martillac
  • n°2018-75 : admission en non-valeur de créances et remises gracieuses
  • n°2018-76 : délibération relative au classement des postes de travail dans les groupes de fonctions définis dans le cadre du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) et à la détermination des minima de gestion IFSE par groupe de fonction applicable aux corps relevant de la filière bibliothèque
  • n°2018-77 : adoption des capacités d'accueil des premières années des formations de premier cycle de l'université de Bordeaux pour l'année universitaire 2019-2020

CA du 18 octobre 2018 (publication le 30 oct 18)

  • Relevé de décisions du CA du 18 octobre 2018
  • n°2018-70 : Adoption du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI)
     : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à la SRIA pour la construction du pôle océanographique aquitain

CA du 5 octobre 2018 (publication le 12 oct 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 5 octobre 2018
  • n°2018-61 : Approbation des procès-verbaux des 18 mai et 1er juin 2018
  • n°2018-62 : Adoption de la sortie d'inventaire de biens mobiliers de l'Université
  • n°2018-63 : Adoption de l'enveloppe des grandes masses relative au budget 2019
  • n°2018-64 : Délibération relative à la prime de responsabilité pédagogique (PRP) : additif à la liste des fonctions ouvrant droit à la prime au titre de l'année 2017-2018
  • n°2018-65 : Avis relatif à des demandes de dérogation au dispositif d'intéressement pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche ou de prestations de service
  • n°2018-66 : Approbation de la publication des postes d'enseignants du second degré au titre de la campagne d'emplois 2019
  • n°2018-67 : Désignation d'un représentant de l’Université de Bordeaux appelé à siéger au sein du conseil d’administration de la Société Nobatek
  • n°2018-68 : Approbation des statuts du service interuniversitaire Unisciel
  • n°2018-69 : Approbation des statuts de l'Université Ouverte des Humanités (UOH)

CA du 12 juillet 2018 (publication le 23 juillet 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 12 juillet 2018
  • n°2018-50 : Approbation des procès-verbaux du 28 mars et du 12 avril 2018
  • n°2018-51 : Approbation du dossier d'expertise du projet de construction du pôle "vie de campus" à Carreire
  • n°2018-52 : Approbation de la signature de plusieurs conventions de projets réalisés dans le cadre de l'opération campus
  • n°2018-53 : Délibération relative à la formation des maîtres de conférences stagiaires
  • n°2018-54 : Adoption des modalités de modulation de service d’enseignement des enseignants et enseignants-chercheurs
  • n°2018-55 : Approbation de la charte de mise en œuvre expérimentale du télétravail à l’Université de Bordeaux
  • n°2018-56 : Adoption des tarifs des formations URFIST
  • n°2018-57 : Mise à jour de la délibération fixant les tarifs d'inscription applicables au sein des bibliothèques universitaires
  • n°2018-58 : Adoption de la tarification des actions de formation continue de  l’Université de Bordeaux
  • n°2018-59 : Adoption de la tarification de la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) par l’Université de Bordeaux (hors VAE doctorale)
  • n°2018-60 : Examen d’une demande de remise gracieuse de créances

CA du 1er juin 2018 (publication le 5 juin 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 1er juin 2018
  • n°2018-45 : Approbation du procès-verbal du 1er mars 2018
  • n°2018-46 : Fixation du nombre de représentants du personnel siégeant en comité technique de l'établissement et du taux de représentativité femmes/hommes
  • n°2018-47 : Approbation du bilan social 2017
  • n°2018-48 : Approbation de la signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec le centre hospitalier universitaire de Bordeaux
  • n°2018-49 : Approbation de la feuille de route stratégique de la formation tout au long de la vie

CA du 18 mai 2018 (publication le 5 juin 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 18 mai 2018
  • n°2018-34 : Approbation du procès-verbal du 7 février 2018
  • n°2018-35 : Délibération relative à l'autorisation d'occupation du domaine public et constitutive de droits réels entre l'Université de Bordeaux et la SRIA pour la tranche 2 de l’opération campus (rénovation du campus de Pessac)
  • n°2018-36 : Délibération relative à l'autorisation d'occupation du domaine public et constitutive de droits réels entre l'Université de Bordeaux, l'Université Bordeaux Montaigne et la SRIA pour la tranche 2 de l’opération campus (rénovation du patrimoine UBM à Pessac)
  • n°2018-37 : Délibération relative à l'autorisation d'occupation du domaine public et constitutive de droits réels entre l'Université de Bordeaux et la SRIA pour la tranche 3 de l’opération campus (rénovation du campus de Carreire)
  • n°2018-38 : Adoption du premier budget rectificatif 2018
  • n°2018-39 : Admission en non-valeur de créances et remises gracieuses de créances
  • n°2018-40 : Approbation du taux de rémunération des étudiants recrutés en application de l’article l. 811-2 du code de l’Éducation
  • n°2018-41 : Délibération portant sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charge administrative (PCA), fixant le barème afférent et les modalités de conversion au titre de l'année 2017-2018
  • n°2018-42 : Délibération portant sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime de responsabilité administrative (PRP), fixant le barème afférent et les modalités de conversion au titre de l'année 2017-2018
  • n°2018-43 : Délibération relative à la désignation des représentants de l’université de bordeaux appelés à siéger au sein de la SATT AST
  • n°2018-44 : Approbation du projet de santé étudiant

CA du 12 avril 2018 (publication le 19 avril 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 12 avril 2018
  • n°2018-31 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2017
  • n°2018-32 : Adoption de la répartition du produit de cession des biens mobiliers
  • n°2018-33 : Adoption des capacités d’accueil des premières années des formations du premier cycle pour l’année universitaire 2018/2019

CA du 28 mars 2018 (publication le 5 avril 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 28 mars 2018
  • n°2018-27 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2018
  • n°2018-28 : Approbation de la modification des statuts du collège Droit, Science Politique, Economie et Gestion
  • n°2018-29 : Approbation du transfert de propriété du terrain d'assiette de la résidence Léo Saignat
  • n°2018-30 : Adoption de la mise à jour du Plan de Gestion des Emplois (PGE) 2018

CA du 1er mars 2018 (publication le 7 mars 2018)

  • Relevé de décisions du CA du 1er-03-2018
  • n°2018-16 : Approbation des PV  du 2 mars 2017 et du 24 novembre 2017
  • n°2018-17 : Désignation des représentants du conseil d'administration au sein du conseil de service universitaire d'action sociale (SUAS)
  • n°2018-18 : Adoption du bilan budgétaire, plan d'actions achats, du compte financier de l'université et affectation des résultats pour l'exercice 2017
  • n°2018-19 : Approbation du rapport d'utilisation des intérêts de la dotation campus
  • n°2018-20 : Approbation de la sortie d'inventaire des biens mobiliers de l'université en 2017
  • n°2018-21 : Adoption du contingent de Congés pour Recherches ou Conversion Thématique (CRCT) au titre de l'année universitaire 2018-2019
  • n°2018-22 : Adoption du contingent d'allègement de service pour les enseignants de statut de premier et second degrés au titre de l'année universitaire 2018-2019
  • n°2018-23 : Adoption du budget alloué pour la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) au titre de la campagne 2018
  • n°2018-24 : Validation des frais de formation pour le master international "Santé Publique, parcours Promotion de la Santé et Développement Social"
  • n°2018-25 : Approbation des capacités d'accueils et des modalités d'admission en deuxième année de master de certaines mentions pour l'année 2018-2019
  • n°2018-26 : Adoption du calendrier universitaire 2018-2019

CA du 7 février 2018 (publication le 13 février 2018)

  • n°2018-04 : Approbation des PV des séances du 25 septembre 2017 et 5 janvier 2018
  • n°2018-05 : Modification de la durée du mandat des membres des conseils de départements
  • n°2018-06 : Désignation des membres élus au CA  appelés à siéger au sein de la commission des statuts
  • n°2018-07 : Désignation des membres élus au CA  appelés à siéger au sein de la commission des moyens
  • n°2018-08 : Désignation des membres élus au CA appelés à siéger au sein du comité d'orientation de la politique patrimoniale
  • n°2018-09 : Désignation des membres étudiants élus au CA appelés à siéger au sein des commissions du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes
  • n°2018-10 : Adoption de la modification de la délégation de pouvoirs du CA au président
  • n°2018-11 : Approbation de la convention d'occupation temporaire entre l'UB et la SRIA pour la restructuration du bâtiment A11
  • n°2018-12 : Approbation de la convention de location entre l'UB et la SRIA pour la restructuration du bâtiment A11
  • n°2018-13 : Approbation de la mise à jour du guide de l'achat public
  • n°2018-14 : Approbation de la signature de la convention de partenariat avec l'association sportive de l'UB
  • n°2018-15 : Proposition de l'admission en non valeur de créances et remises gracieuses

CA du 18 janvier 2018 (publication le 19 janvier 2018)

  • n°2018-02 : Délibération relative à l'élection du président de l'université de Bordeaux
  • n°2018-03 : Délibération relative à l'élection du vice-président du conseil d'administration de l'université de Bordeaux

CA du 5 janvier 2018

  • Relevé de décision du CA du 05-01-2018
  • n°2018-01 : Désignation des quatre personnalités extérieures appelées à siéger au sein du conseil d'administration de l'Université de Bordeaux

 

Mise à jour le 11/05/2021