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CA du 15 décembre 2015

Relevé de décisions du CA du 15/12/2015
N°2015-97 : Approbation du procès-verbal du 8 octobre 2015
N°2015-98 : Approbation du budget 2016
N°2015-99 : Approbation de la campagne d'emplois 2016

CA du 24 novembre 2015

Relevé de décisions du CA du 24/11/2015
N°2015-87 : Désignation d'un conseiller personnalité extérieure à la commission des statuts
N°2015-88 : Approbation des statuts de l'IUT de Bordeaux
N°2015-89 : Approbation du règlement intérieur du campus Périgord
N°2015-90 : Approbation de la signature de la convention multilatérale relative aux services inter-établissements
N°2015-91 : Approbation de la signature de la convention d'association entre l'Université de Bordeaux et l'Ecole Supérieure des Technologies Industrielles Avancées (ESTIA)
N°2015-92 : Validation des capacités d'accueil limitées pour 2016/2017
N°2015-93 : Approbation de la signature de la convention cadre de partenariat entre les Classes Préparatoires aux Grandes Ecoles de l'académie et l'Université de Bordeaux
N°2015-94 : Approbation du rapport sur l'activité et la gestion de la Société de Réalisation Immobilière et d'Aménagement (SRIA)
N°2015-95 : Délibération portant approbation des dossiers d'expertise relatifs aux opérations campus suivantes :
- requalification et restructuration du patrimoine immobilier sur le secteur sciences humaines et sociales (site de Pessac)
- construction d'un bâtiment dédié à la recherche sur le secteur biologie-santé (site de Bordeaux Carreire)
- requalification et restructuration du bâtiment TP sur le secteur biologie-santé (site de Bordeaux Carreire)
N°2015-96 : Adoption de la note d'information et de cadrage liée à la gestion des services d'enseignement

CA du 8 octobre 2015

CA en formation restreinte -> approbation du Référentiel d'Equivalences Horaires applicable aux enseignants-chercheurs pour l'Université de Bordeaux

Relevé de décisions du CA du 08/10/2015
N°2015-73 : Approbation des procès-verbaux des 1er juin, 19 juin et 9 juillet 2015
N°2015-74 : Modification des statuts de l'Université de Bordeaux (articles 3, 30, 37 et 63)
N°2015-75 : Désignation de Madame Danielle Pertus en qualité de représentante d'un établissement d'enseignement secondaire pour siéger en qualité de personnalité extérieure au CA
N°2015-76 : Création de la cellule de veille contre le harcèlement sexuel et les violences sexistes ou homophobes
N°2015-77 : Approbation de la structure budgétaire 2016 et recettes fléchées
N°2015-78 : Approbation de l'enveloppe "Grandes masses" du budget 2016
N°2015-79 : Modification du règlement intérieur de l'achat public
N°2015-80 : Approbation des conditions d'accueil et des tarifs d'inscription auprès des bibliothèques pour les lecteurs autorisés
N°2015-81 : Approbation des tarifs de prêts entre bibliothèques
N°2015-82 : Approbation du bilan social 2014
N°2015-83 : Adoption de la cartographie indemnitaire fonctionnelle applicable aux personnels BIATSS relevant des structures de niveau trois
N°2015-84 : Approbation de la liste des emplois du second degré proposés à publication 2016
N°2015-85 : Approbation du dossier d'accréditation 2016-2020 de l'université
N°2015-86 : Approbation du dossier d'accréditation 2016-2020 de l'ESPE

CA du 9 juillet 2015

Relevé de décisions du CA du 09/07/2015
N°2015-62 : Approbation du procès-verbal du 23 avril 2015
N°2015-63 : Approbation de la modification des statuts de l’université (article 30 sur le comité d'orientation de la politique patrimoniale)
N°2015-64 : Délibération portant proposition de création de l'IUT de Bordeaux
N°2015-65 : Délibération relative à la mise en œuvre du dispositif de l'indemnité de départ volontaire
N°2015-66 : Adoption d'un dispositif d'intéressement favorisant l'attractivité à l'international des postes de professeurs publiés par l'université de Bordeaux
N°2015-67 : Adoption d'un dispositif d'intéressement relatif aux activités de formation tout au long de la vie
N°2015-68 : Adoption d'un dispositif d'intéressement relatif à la mobilité internationale
N°2015-69 : Adoption d'un dispositif d'intéressement pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche ou de prestations de service
N°2015-70 : Approbation de la signature de la convention entre l'Université de Bordeaux et l'INSERM pour la mise en place d'un mandat de signature
N°2015-71 : Fixation des parts du droit de scolarité affectées au financement du FSDIE et du service commun de documentation
N°2015-72 : Approbation de la demande d'habilitation à délivrer des Certificats d’Études Supérieures en odontologie

CA du 19 juin 2015

Relevé de décisions du CA du 19/06/2015
N°2015-54 : Désignation des représentants des étudiants élus du CA en commissions FSDIE
N°2015-55 : Validation de la procédure et de l'annexe financière pour la création ou la demande de renouvellement d'un Diplôme Universitaire
N°2015-56 : Modification de la délégation de pouvoirs du CA au président
N°2015-57 : Approbation de la politique de recouvrement des admissions en non valeur de créances
N°2015-58 : Tarification des formations continues
N°2015-59 : Création du Pass Sports
N°2015-60 : Modification de la délibération relative aux critères d’attribution des aides par la commission du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes
N°2015-61 : Modification de la délibération relative aux exonérations de frais d'inscription

CA du 1er juin 2015

Relevé de décisions du CA du 01/06/2015
N°2015-46 : Approbation du procès-verbal du CA du 30 mars
N°2015-47 : Approbation de la signature de a convention de coopération avec l'Université Bordeaux Montaigne
N° 2015-48 : Adoption de la délibération relative à l'opération de restructuration du bâtiment A11
N° 2015-49 : Approbation de la signature des avenants de la Convention d’Occupation Temporaire et de la Convention d’Utilisation, relatifs aux travaux réalisés sur le bâtiment A4
N° 2015-50 : Approbation de la signature du marché de fourniture et de livraison de périodiques
N° 2015-51 : Adoption de la délibération fixant les modalités d'emploi étudiant de secrétariat d'épreuve
N° 2015-52 : Demande d'habilitation à délivrer le diplôme d'Etat d'Orthoptie
N° 2015-53 : Adoption des modalités de suivi et d’évaluation des stages au sein de l’université de Bordeaux

CA du 23 avril 2015

Relevé de décisions du CA du 23/04/2015

N°2015-36 : Approbation de la modification des statuts de l'Université de Bordeaux (articles 43, 44 et 46)
N°2015-37 : Approbation de la délibération relative au contingent de CRCT pour l'année universitaire 2015-2016
N°2015-38 : Approbation de la délibération relative au contingent d'allègement de service pour les enseignants de statut 1er et 2nd degré au titre de l'année universitaire 2015-2016
N°2015-39 : Approbation de la délibération relative à l'enveloppe budgétaire dédiée à la PEDR pour la campagne 2015
N°2015-40 : Approbation de la délibération relative à la liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice de la PCA
N°2015-41 : Approbation de la délibération relative à la liste des fonctions pouvant ouvrir droits au bénéfice de la PRP
- Indemnitaire PCA et PRP 2014-2015 : voir la lettre de cadrage
N°2015-42 : Approbation des modalités relatives à l'emploi étudiant
Report de l'étude des dispositions relatives au secrétariat d'épreuve pour les étudiants à besoins spécifiques
N°2015-43 : Approbation du schéma directeur du handicap
N°2015-44 : Approbation de la modification du calendrier universitaire 2015/2016
N°2015-45 : Approbation de la duplication de la licence professionnelle "Gestion de la paie et du social" portée par l’IUT Montesquieu, portée par l'IUT Montesquieu, au sein du Département d'Etudes Juridiques et Economiques de Périgueux

CA du 30 mars 2015

Relevé de décisions du CA du 30/03/2015

N°2015-21 : Approbation du procès-verbal du 8 janvier 2015
N°2015-22 : Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015
N°2015-23 : Désignation d'un conseiller personnalité extérieure à la commission des statuts
N°2015-24 : Statuts de l'Université de Bordeaux : approbation de la modification des articles 20 et 22
N°2015-25 : Approbation des statuts du Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (CRDEI)
N°2015-26 : Approbation d'un échange de parcelles du domaine public entre l'Université de Bordeaux et Aquitanis
N°2015-27 : Approbation du versement d'une subvention à l'Association Sportive de l'Université de Bordeaux
N°2015-28 : Bilan budgétaire 2014 : adoption du compte financier - affectation du résultat aux réserves de l'établissement
N°2015-29 : Approbation du budget rectificatif n°1 du budget 2015
N°2015-30 : Approbation du Plan d'Actions Achat (bilan 2014 et projet 2015)
N°2015-31 : Adoption des modalités et conditions de règlement des frais de mission des personnels de l'Université
N°2015-32 : Approbation du calendrier universitaire 2015-2016
N°2015-33 : Adoption des critères généraux de remboursement des droits de scolarité aux étudiants renonçant à leur inscription à l'université de Bordeaux
N°2015-34 : Création d'un DU outils pour entreprendre
N°2015-35 : Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste

CA du 29 janvier 2015

Relevé de décisions du CA du 29/01/2015
N°2015-08 : Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2014
N°2015-09 : Désignation de deux représentants du personnel élus au conseil d'administration au conseil de service de l'action sociale
N°2015-10 : Désignation de deux représentants du conseil d'administration au comité d'orientation de la politique patrimoniale
N°2015-11 : Désignation de deux élus étudiants du conseil d’administration pour siéger en tant que titulaire et suppléant à la commission académique du baccalauréat
N°2015-12 : Modification de l'annexe 3 des statuts
N°2015-13 : Renonciation partielle de parcelles
N°2015-14 : Adoption du protocole transactionnel avec la société Labastère
N°2015-15 : Admission en non valeur de créances
N°2015-16 : Adoption du bilan social 2013
N°2015-17 : Adoption de la création des comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) spéciaux
N°2015-18 : Adoption des modifications concernant les critères d'attribution et les barèmes relatifs à la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR)
N°2015-19 : Création du Bureau d'Aide à l'Insertion Professionnelle (BAIP) de l'université de Bordeaux
N°2015-20 : Adoption du schéma directeur de l'aide à l'insertion professionnelle de l'université de Bordeaux

CA du 8 janvier 2015

Relevé de décisions du CA du 08/01/2015
N°2015-01 : approbation du procès-verbal du 6 novembre 2014
N°2015-02 : approbation du budget initial 2015
N°2015-03 : approbation du plan de gestion des emplois 2015
N°2015-04 : approbation de la charte de gestion des agents non titulaires sur missions de recherche ou d'assistance à la recherche
N°2015-05 : délibération relative à la réactualisation du barème socle indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie B et C (dans le cadre du dispositif de revalorisation de ces catégories de personnels initié par la ministre Najat VALLAUD BELKACEM)
N°2015-06 : délibération relative au dispositif pour l'accès au diplôme de doctorat par la validation des acquis de l'expérience
N°2015-07 : délibération relative à la création du diplôme Licence Professionnelle "Maintenance des systèmes pluri-techniques, spécialité : Organisation et Management des Services de l’Automobile" (IUT Bordeaux).

Mise à jour le 31/05/2016

RECUEIL DES DELIBERATIONS DU CA 2015

à télécharger ici (pdf)

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